Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Hémicycle

Ordre du jour des séances

Comptes rendus analytiques

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 09 JANVIER 2017 A 16 HEURES 
Président de séance : Monsieur Salifou DIALLO Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Monsieur Ahmed Aziz DIALLO Quatrième Secrétaire parlementaire Monsieur Blaise SAWADOGO Septième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : ouverture (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 09 JANVIER 2017 A 16 HEURES 
Président de séance : Monsieur Salifou DIALLO Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Monsieur Ahmed Aziz DIALLO Quatrième Secrétaire parlementaire Monsieur Blaise SAWADOGO Septième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : ouverture (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 20 DECEMBRE 2016 A 10 HEURES 
Présidents de séance : Monsieur Salifou DIALLO Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Salifo TIEMTORE Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Bachir Ismaël OUEDRAOGO Troisième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 22 DECEMBRE 2016 A 16 HEURES 
Président de séance : Monsieur Salifou DIALLO Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Salifo TIEMTORE Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Bachir Ismaël OUEDRAOGO Troisième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : clôture de la (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2016 A 16 HEURES 
Ordre du jour : dossier n°42 relatif au projet de loi portant autorisation de ratification de la convention internationale pour la simplification et l’harmonisation des régimes douaniers (convention de Kyoto révisée), adoptée le 26 juin 1999 à Bruxelles ; (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 04 NOVEMBRE 2016 A 16 HEURES 
Ordre du jour : Six questions orales sans débat et une question orale avec débat des députés DIALLO Ousmane, LY Bassirou Karmadji, ZOUMBARE/ZONGO Henriette, KORBEOGO/OUEDRAOGO Fatimata et KOUAMA K. Raphaël, adressées au ministre de la justice, des droits humains et (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 28 OCTOBRE 2016 A 16 HEURES 
Ordre du jour : Six questions orales sans débat et deux questions orales avec débat des députés SOME T. Anselme, LY Bassirou Karmadji, SANFO Halidou, SORGHO Dieudonné, DIALLO Ousmane, TINDANO Moussa et KONATE Hervé, adressées au Premier ministre, au ministre de (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2016 A 16 HEURES 
Ordre du jour : dossier n°37 relatif au projet de loi autorisant l’apurement administratif de comptes de gestion de l’Etat, des établissements publics de l’Etat (EPE) et des collectivités territoriales. La séance plénière du jeudi 27 octobre 2016 a débuté à 16 heures (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 25 OCTOBRE 2016 A 09 HEURES 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la commission d’enquête parlementaire sur la gestion des titres miniers et la responsabilité sociale des entreprises minières. La séance plénière du mardi 25 octobre 2016 a débuté à 09 heures 14 minutes Président de séance : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 21 OCTOBRE 2016 A 16 HEURES 
Ordre du jour : Cinq questions orales sans débat des députés SAKANDE/BENAO K. Reine Bertille, SANDWIDI Kayaba, OUATTARA Lassina, ZERBO Moussa et SANFO Halidou, adressées au Premier ministre, au ministre de l’économie, des finances et du développement et au ministre (...) 

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Procès verbaux

Procès verbal de la séance plénière du Jeudi 26 Mai 2016 
Dossiers en examen : Projet de loi organique portant composition, attributions, organisation, fonctionnement de la Cour des comptes et procédure applicable devant elle, dossier n°20 ; Projet de loi organique portant composition, organisation, attributions, (...) 
Procès verbal de la séance plénière du Mardi 03 Mai 2016 
Dossiers en examen :  Projet de loi portant règlementation des bureaux d’information sur le crédit au Burkina Faso, dossier n°10 ; Projet de loi portant contentieux des infractions à la règlementation des relations financières extérieures au Burkina Faso, (...) 
Procès verbal de la séance plénière du Lundi 30 Mai 2016 
Ordre du jour : Clôture solennelle de la première session parlementaire ordinaire de l’année 2016. 
Procès verbal de la séance plénière du Vendredi 27 Mai 2016 
Ordre du jour : ▪ question orale sans débat du député Zilma François BACYE, adressée au Ministre des Finances, de l’économie et du développement sur le Millenium Challenge Corporation (MCC). ▪ question orale sans débat du député Désiré TRAORE, adressée au Ministre (...) 
Procès verbal de la séance plénière du Mardi 26 Avril 2016 
Dossiers en examen : projet de loi portant loi de règlement au titre du budget de l’Etat, gestion 2013, dossier n°03 ; projet de loi portant création, organisation, attributions, fonctionnement de la cour administrative d’appel et procédure applicable devant (...) 
Procès verbal de la séance plénière du Vendredi 22 Avril 2016 
Ordre du jour : quatre questions orales avec débat des députés Halidou SANFO, Ollo Ferdinand SOME, Yahaya ZOUNGRANA et Léonce ZAGRE adressées au Ministre d’Etat, Ministre de l’Administration territoriale, de la décentralisation et de la sécurité intérieure ; deux (...) 
Procès verbal de la séance plénière du Jeudi 21 Avril 2016 
Dossiers en examen : projet de loi portant définition et répression de l’usure, dossier n°12 ; projet de loi relatif au taux de l’intérêt légal, dossier n°13. 
PV de la séance plénière du Mardi 19 Avril 2016 
Ordre du jour : Dossier n° 09 relatif au projet de loi portant loi de finances rectificative pour l’exécution du budget de l’Etat, gestion 2016. 
PV de la séance plénière du Jeudi 14 Avril 2016 
Dossiers en examen : projet de loi portant autorisation de ratification de l’Accord de prêt n°1685 P conclu le 05 novembre 2015 à Vienne (Autriche) entre le Burkina Faso et le fonds de l’OPEP pour le développement international (OFID), pour le financement du (...) 
PV de la séance plénière du Mardi 12 Avril 2016 
Dossiers en examen : projet de loi portant habilitation du gouvernement à autoriser par voie d’ordonnance la ratification des accords de financement conclus entre le Burkina Faso et les partenaires techniques et financiers, dossier n°05 ; projet de loi (...) 

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