Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Président  >>   Discours

Discours de clôture de la deuxième session ordinaire de l’année 2019 de Son Excellence Monsieur Alassane Bala Sakandé, président de l’Assemblée nationale du Burkina Faso

Le 11 décembre dernier, notre pays, a célébré le 59e anniversaire de son accession à la souveraineté nationale et internationale. Cette fête de l’indépendance, qui a eu pour cadre officielle de commémoration la ville de Tenkodogo, a coïncidé avec l’année du centenaire de la création de la Haute-Volta, actuel Burkina Faso.

A cette occasion, dans son message à la nation, le chef de l’Etat, Son Excellence Roch Marc Christian Kaboré, a déclaré, (je cite) : « cette commémoration participe à l’œuvre de construction de notre mémoire collective. C’est à mes yeux, un temps de méditation sur le parcours glorieux de notre peuple dont la bravoure et la solidarité dans l’épreuve doivent constituer le repère pour notre communauté de destin ». (Fin de citation).
A sa suite, je voudrais, en ces moments solennels de clôture de la deuxième session ordinaire de l’année, que nous nous souvenions de notre passé, non pas par nostalgie mais pour y puiser les enseignements nécessaires dont nous avons besoin aujourd’hui pour surmonter les graves épreuves qui menacent notre existence, notre cohésion sociale et les nobles valeurs que nous partageons depuis la nuit des temps.
Les adversités et leurs stigmates que nous continuons de porter dans la douleur mais dans la dignité, sont si évidentes que j’aurai mauvaise grâce à les citer.
Souffrez donc que je ne fasse pas une litanie des malheurs qui nous ont endeuillés au cours de ce dernier trimestre de l’année 2019.
Toutefois, je voudrais rendre hommage à chacune des victimes, avoir une pensée pour chacune d’entre elles, pour chacune de ces vies brisées et exprimer ma solidarité avec leurs familles éplorées.
Pour tous nos compatriotes tombés sous les balles de l’ennemi, observons un moment de recueillement en leur mémoire et en leur honneur.
(Je vous remercie)
Mes pensées vont également à tous les Burkinabé qui, du fait de la menace terroriste, ont abandonné leurs villages, leurs champs, leurs bétails et leurs commerces, pour se réfugier dans d’autres contrées, parfois lointaines et souvent dans le dénuement total.
Mais grâce à l’élan de solidarité nationale qui s’est manifesté de toutes parts, les Burkinabé ont su se montrer à la hauteur de la détresse de leurs compatriotes.
A toutes ces âmes généreuses qui ont offert gîtes, couverts, vêtements et soutiens divers aux personnes déplacées, je leur exprime toute ma gratitude.
Tout en félicitant le gouvernement pour l’organisation diligente du secours d’urgence, je l’exhorte à envisager des mesures d’accompagnement nécessaires au retour et à la réinstallation des réfugiés dans leurs localités d’origine.
Monsieur le Premier Ministre ;
Distingués invités ;
Honorables députés ;
Mesdames et Messieurs.
Permettez-moi de relayer et de soutenir fermement l’appel du Chef de l’Etat qui, faisant le constat de la recrudescence des attaques des groupes armés terroristes et des défis sécuritaires à relever, a renouvelé son exhortation à la trêve sociale et à l’union sacrée de tous les fils et filles autour de nos braves forces de défense et de sécurité.
Cet appel du Président du Faso, c’est aussi celui de ce petit garçon désormais privé de la joie des cours de récréation parce que son école est fermée du fait de la menace terroriste.
Cet appel du Président du Faso, c’est aussi celui de l’orpheline qui a perdu le sourire parce que son père, militaire, gendarme, policier, douanier, agent des Eaux et Forêt, ou garde de sécuritaire pénitentiaire, engagé au front, ne rentrera plus jamais de sa mission.
Cet appel du Président du Faso, c’est aussi celui de la veuve de ce paysan, de cet éleveur, de ce fonctionnaire de l’Etat, de cet agent communal ou de cet élu lâchement assassiné, qui ne demande qu’un climat social apaisé pour porter le deuil de son défunt époux.
Cet appel du Président du Faso, c’est aussi le message d’outre-tombe des centaines de victimes civiles et militaires qui ne souhaitent que la concorde sociale pour mieux vivre dans la mémoire des vivants.
Distingués invités,
Mesdames et Messieurs les députés
La clôture de la présente session intervient au moment où les états-majors des partis politiques ont déjà les regards tournés vers les prochaines échéances électorales de 2020.
Mais moins que la soudaine agitation de la vie publique qui en découle, ce sont plutôt la tonalité des discours, les suspicions en tous genres et les passes d’armes entre les partis et à l’intérieur des partis qui menacent la cohésion sociale et compromet l’union sacrée dont nous avons le plus besoin aujourd’hui.
J’invite par conséquent, toutes les forces politiques et tous les citoyens de notre pays à renforcer et consolider l’union sacrée autour du Chef de l’Etat et des Forces de défense et de sécurité afin d’instaurer un climat de paix et de sécurité favorable au développement, à l’exercice de nos cultes et de nos droits et à la tenue des échéances électorales à bonne date, comme prévue par la Constitution. C’est la seule manière d’éviter d’ajouter à la
C’est pourquoi je m’en voudrais de ne pas exprimer ma gratitude à tous les députés, sans exception aucune, pour le sens élevé de responsabilité et l’esprit républicain dont ils ont fait preuve tout au long de la session qui s’achève.
En effet, au cours des trois mois de travaux qui nous ont réunis autour de l’examen du projet de loi de finance exercice 2020, certes les débats ont été parfois houleux, certes le ton est souvent monté mais la recherche de l’intérêt général a toujours prédominé.
Durant tout ce temps, nous n’avons pas toujours parlé d’une même voix, mais nous avons toujours marché sur la même voie.
Nous n’avons pas toujours eu la même vision, mais nous avons toujours regardé dans la même direction.
Nous n’avons pas toujours dormi sur la même natte, mais nous avons toujours partagé le même rêve : celui de rattacher le budget aux vertus de l’équité, de la responsabilité, de la transparence et par-dessus tout, de la bonne gouvernance.
Ce formidable exemple de consensus parlementaire, nous devons en être des apôtres auprès de nos concitoyens sans distinction.
Mesdames et Messieurs les membres du gouvernement ;
Distingués invités.
A l’actif de la deuxième session ordinaire de l’année 2019, la loi de finances portant exécution du budget de l’Etat exercice 2020, occupe une place de choix.
Au demeurant, pouvait-il en être autrement quand on sait que la finalité première de la présente session est de donner au gouvernement pour l’année n+1 les moyens nécessaires à la conduite de sa politique.
Par ailleurs, il y a lieu de rappeler ici que le budget de l’Etat exercice 2020 est la traduction de la tranche annuelle du document de programmation budgétaire et économique pluriannuel 2020-2022.
En conséquence, il est le reflet des priorités et choix stratégiques du gouvernement dans sa volonté de promouvoir un développement national endogène. Il reste en adéquation avec les axes définis dans le programme national de développement économique et social (PNDES) et les défis liés au contexte sécuritaire et social actuel, à savoir :
-  le renforcement de la sécurité et de la cohésion sociale ;
-  la promotion d’une bonne gouvernance ;
-  le développement du capital humain ;
-  la dynamisation des secteurs porteurs pour l’économie nationale.
Au total c’est ce qui explique que des ressources conséquentes aient étés affectées au secteur de la défense et de la sécurité en vue de mieux faire face au péril terroriste.
Distinguées personnalités ;
Mesdames et messieurs ;
A ce stade de mon propos, je m’en vais vous décliner les grandes masses du budget de l’Etat, exercice 2020.
Le budget de l’Etat, exercice 2020 se chiffre à 2 233,32 milliards FCFA en recettes et à 2518,46 milliards FCFA en dépenses dégageant ainsi un solde budgétaire global de -285,14 milliards FCFA ce qui correspond à moins de 3% du PIB national.
Les prévisions de recettes budgétaires totales évaluées à 2233,32 milliards FCFA enregistrent une hausse de 262,71 milliards FCFA par rapport aux prévisions révisées de 2019 soit un taux d’accroissement de plus de 13 %.
Les prévisions de dépenses budgétaires totales, composées des dépenses courantes et dépenses en capital, se chiffrent, quant à elles à 2 518,46 milliards FCFA en 2020 contre 2213,29 milliards FCFA en 2019, soit un taux d’accroissement de plus de 13 %.
Pour terminer sur ce volet budgétaire, il me plait de relever et pour m’en féliciter de ce que pour la première fois de notre histoire de programmation budgétaire, l’Assemblée nationale a cherché et trouvé des niches où elle a ainsi pu se procurer des ressources supplémentaires qu’elle a affectées à des ministères et institutions stratégiques.
Je voudrais donc ici, saluer à leur juste valeur, à la fois cette innovation et cette disponibilité du ministère de l’Economie, des Finances et du Développement qui nous a accompagnés dans cette démarche audacieuse mais combien opportune et pertinente.
Je souhaite pour les années à venir que ce genre d’exercice puisse être renouvelé dans l’intérêt bien compris de nos populations.
Monsieur le Premier Ministre ;
Mesdames et messieurs les Présidents d’institution ;
Honorables députés ;
Mesdames et messieurs.
Comme vous vous en doutez, la loi de finances de l’Etat, exercice 2020 n’est certainement pas le seul acquis de notre deuxième session ordinaire qui s’achève.
C’est pourquoi, je vous propose à présent de passer en revue les autres acquis de la présente session budgétaire.
La session qui s’achève a permis aux députés d’examiner et adopté six (6) autres projets de lois dont la loi de finances rectificative de la loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2019, la loi portant régime juridique des archives au Burkina Faso, la loi portant protection de la propriété littéraire et artistique, la loi portant orientation des sports et des loisirs au Burkina Faso.
Il convient de retenir que deux projets de loi ont été ajournés pour être examinés ultérieurement. En effet, sur proposition de son président, le Bureau de l’Assemblée et la Conférence des présidents, réunis le 6 décembre 2019, faisant le constat du défaut visible de consensus, ont demandé au gouvernement de procéder au retrait de son projet de loi portant fixation de quota et modalités de positionnement des candidatures ou des candidats aux élections législatives et municipales au Burkina Faso. L’ajournement de l’examen de ce projet de loi est dû au caractère éminemment sensible de la question du quota genre. C’est pourquoi, nous avons estimé nécessaire de donner davantage de temps aux acteurs concernés afin de se concerter à nouveau et parvenir à l’indispensable consensus dont requiert pareil projet de loi.
Il en a été de même pour le Projet de loi portant modification de la loi n°014-2001/AN du 03 juillet 2001, portant Code électoral.

Distingués invités,
Mesdames et messieurs,
Lors de la session qui s’achève, les députés ont entendu et discuté en plénière plusieurs comptes rendus de mission des commissions générales. C’est une pratique peu courante qui est désormais instituée pour une meilleure capitalisation des missions d’information des commissions.
Toujours au cours de cette session, l’Assemblée nationale a interpellé le gouvernement au moins dix-sept (17) fois sur des sujets aussi divers, comme ceux de l’habitat et de l’urbanisme, de la jeunesse, de la promotion de l’entreprenariat des jeunes, de l’agriculture, des aménagements hydro-agricoles, de la santé et de l’éducation.
Aussi le Bureau de l’Assemblée nationale a-t-il décidé de mettre en place, pour cette intersession, deux Commissions d’enquêtes parlementaires et deux missions d’information dont voici les grandes déclinaisons :
La première Commission d’enquête parlementaire portera sur les sociétés de téléphonie mobile.
Elle vise, entre autres, à permettre à l’Assemblée nationale de s’enquérir de la qualité des services de télécommunication dans notre pays, de la couverture GSM du territoire, du système de facturation des services offerts.
Mais, il convient de le préciser, son principal objectif est de s’assurer du civisme fiscal de toutes les sociétés évoluant dans le secteur de la téléphonie mobile.
La seconde Commission d’enquête parlementaire s’intéressera aux sociétés immobilières dont les activités de nombre d’entre elles méritent une plus grande attention.
Selon les statistiques, à la date du 29 avril 2019, l’on dénombrait deux cents soixante-huit (268) sociétés de promotion immobilière dans notre pays. Toutefois, seulement une trentaine (30) d’entre elles seraient régulièrement enregistrées à la Direction générale des Impôts (DGI).
A cette situation s’ajoutent d’autres irrégularités liées à l’activité de promotion immobilière dont les plus récurrentes sont entre autres :
-  l’accaparement des terres par les promoteurs immobiliers qui se livrent à des spéculations foncières inacceptables, compromettant davantage les perspectives d’accès à un logement pour les populations.
-  le non-respect de la procédure d’acquisition des sites par les promoteurs immobiliers ;
-  le non-respect des plans d’aménagement, approuvés par le ministère de l’urbanisme et de l’habitat.
La commission d’enquête parlementaire devrait permettre aussi d’évaluer la mise en œuvre de la loi n°057-2008/AN du 20 novembre 2008 portant promotion immobilière au Burkina Faso.
Quant aux Missions d’information, la première portera sur la gestion des crédits alloués à la lutte contre l’insécurité et le système de motivation des hommes sur le terrain. Il s’agira pour cette mission d’une part d’apprécier l’utilisation faite des crédits alloués aux départements de la défense nationale et de la sécurité dans le cadre des acquisitions des équipements, des biens et services, de la prise en charge sanitaire des femmes et hommes engagés au front, de la prise en charge des orphelins et veuves de guerre, et d’autre part de s’informer sur le système de motivation des forces de défense et de sécurité engagées dans la lutte contre le terrorisme. En somme, la mission évaluera l’état de mise en œuvre de la loi n°055-2017/AN du 14 décembre 2017 portant loi de programmation militaire quinquennale 2018-2022.
La seconde Mission d’information abordera, pour sa part, la question de l’opérationnalité des Fonds miniers, la problématique de l’emploi des nationaux dans les sociétés minières et sur l’effectivité du paiement de la contribution financière en matière d’eau (CFE) par les sociétés minières.
En rappel, l’article 25 de la loi n°036-2015/CNT portant code minier au Burkina Faso a créé quatre fonds miniers que sont :
-  le fonds minier pour le développement local ;
-  le fonds de réhabilitation et de fermeture de la mine ;
-  le fonds de réhabilitation, de sécurisation des sites miniers artisanaux et de lutte contre l’usage des produits chimiques prohibés ;
-  le fonds de financement de la recherche géologique et minière et de soutien à la formation sur les sciences de la terre.
Cette mission d’information s’inscrit dans la perspective d’évaluation de l’efficacité desdits fonds et des capacités du secteur minier à générer davantage d’emplois aux nationaux, à alimenter les budgets des organismes économiques et sociaux et à contribuer au développement local.
Distingués invités,
Mesdames et messieurs,
Pour clore ce volet de notre mission de contrôle de l’action gouvernementale, je porte à votre connaissance que la commission de l’évaluation des politiques publiques et du suivi des recommandations (CEPSUR), a évalué l’état de mise en œuvre des recommandations des commissions d’enquêtes parlementaires mises en place au cours de cette septième législature que sont :
-  la commission d’enquête parlementaire sur le foncier urbain ;
-  la commission d’enquête parlementaire sur les titres miniers et la responsabilité sociale des entreprises ;
-  la commission d’enquête parlementaire sur le système d’enseignement au Burkina Faso et ;
-  la commission d’enquête parlementaire sur le système de santé au Burkina Faso.
En outre, sous l’autorité de la même commission générale, une étude sur l’état de mise en œuvre de la loi 034-2009 portant régime foncier rural dans le processus de sécurisation foncière du monde rural a été réalisée. La CEPSUR a été instruite de présenter ses différents rapports aux honorables députés avant leur transmission au gouvernement.
Monsieur le Premier Ministre ;
Distingués invités ;
Honorables députés ;
Mesdames et messieurs.
La Coopération parlementaire occupant une place de choix dans la vie de notre institution, le bilan de nos actions au cours de cette session serait incomplet, si je n’en faisais pas cas.
Il importe de retenir qu’outre la participation régulière de notre parlement aux instances des organisations inter parlementaires dont nous sommes membres, trois actions majeures ont marqué cette deuxième session ordinaire.
Ce sont :
1. La confirmation du choix du Burkina Faso pour abriter la 15ème Conférence de l’Union parlementaire des Etats membres de l’OCI prévue du 26 au 31 janvier 2020 à Ouagadougou.
Cette consécration est l’aboutissement d’un processus enclenché depuis 2017, année au cours de laquelle le Burkina Faso a fait acte de candidature à l’organisation de cet événement. Le choix de notre pays pour abriter ce sommet parlementaire qui va regrouper 54 pays membres et 23 pays observateurs avec plus de 600 délégués administre la preuve de l’efficacité de notre diplomatie parlementaire mais aussi celle de la grande expérience de notre pays en matière d’organisation de manifestations de dimension internationale.
2. L’organisation et la tenue réussie de la première conférence des présidents du comité interparlementaire G5-Sahel.
En rappel, ce comité a été créé en 2018, et au nom du parlement burkinabè, j’ai l’insigne honneur de le présider depuis mai 2019.
3. La 42ème conférence des présidents de l’Union parlementaire africaine.
Pour mémoire, il y a lieu de relever que la présidence du Comité Exécutif de l’UPA a été confiée au Burkina Faso depuis novembre 2018.
Cette présidence aura été marquée par d’importantes réformes nécessaires au renforcement du rayonnement et du positionnement de l’UPA sur la scène internationale.
Ainsi, nous avons procédé à la relecture des textes de l’UPA aux fins de les adapter à l’évolution du monde notamment en renforçant les dispositions en faveur des femmes et des jeunes, mais également en créant les conditions d’un renforcement des partenariats de l’UPA.
La présidence burkinabè a aussi vu la formulation de microprojets dont la mise en œuvre permettra de renforcer l’UPA au plan institutionnel et de moderniser son dispositif de communication.
Persuadé de léguer de véritables sillons pour la vie future de l’organisation, c’est avec un sentiment du devoir bien accompli que j’ai transmis le flambeau au parlement djiboutien lors de notre dernière rencontre.
Distingués invités ;
Mesdames et messieurs.
Au lendemain du renouvellement des instances du parlement, permettez-moi de féliciter les honorables députés qui ont obtenu la confiance de leurs pairs pour occuper des postes de responsabilité dans le bureau ou à la tête des commissions générales.
Aussi suis-je reconnaissant à tous les groupes parlementaires dont l’esprit de consensus a permis le renouvellement des instances dirigeantes de notre parlement dans une ambiance de sérénité et de franche camaraderie.
Honorables parlementaires, en votre nom à tous, je renouvelle ma sincère gratitude et mes vifs remerciements à toutes ces personnalités qui nous ont fait l’honneur et l’amitié d’être des nôtres ce soir.
L’Assemblée nationale vous reste reconnaissante pour votre disponibilité.
Excellence Monsieur le Premier Ministre,
Mesdames et messieurs les Présidents d’institutions,
Mesdames et messieurs les membres du gouvernement,
Excellences Mesdames et messieurs les chefs de missions diplomatiques et consulaires,
Distingués invités,
Honorables députés,
Mesdames et messieurs,

Dans cinq jours, les chrétiens du monde entier célèbreront la naissance du Christ. Je voudrais, alors au nom de la Représentation nationale et au mien propre souhaiter joyeux Noël aux chrétiens du Burkina Faso et du monde entier.
Une semaine après la fête de la Nativité, nous entamerons une nouvelle année.
Comme on le sait, 2019 qui s’achève a été pour nous une année difficile tant nombre de nos compatriotes civils et militaires ont encore perdu la vie du fait du terrorisme.
Mais sachons que les années difficiles sont celles qui nous rendent plus méritants quand les belles années arrivent.
Puisse 2020, qui s’annonce, augurer une nouvelle ère de prospérité, de bonheur et de paix sociale.
Puisse-t-elle consacrer la victoire totale de notre peuple sur les terroristes qui ont oublié que les seules choses auxquelles nous nous soumettons ce sont les lois que nous avons librement choisies.
Sur ce, je déclare close la deuxième session ordinaire de l’année 2019.
Dieu bénisse le Burkina Faso !
Je vous remercie.

A lire également :