COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 06 AVRIL 2021
Ordre du jour : dossier n°06 relatif au projet de loi portant régime de sécurité sociale applicable aux travailleurs salariés et assimilés au Burkina Faso.
Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de l’Assemblée nationale
Secrétaire de séance (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 1er AVRIL 2021
Ordre du jour : dossier n°05 relatif au projet de loi portant régime de sécurité sociale applicable aux agents publics de l’Etat au Burkina Faso.
Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de l’Assemblée nationale
Secrétaire de séance : Madame (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 30 MARS 2021
Ordre du jour : dossier n°03 relatif au projet de loi portant protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel ; dossier n°01 relatif au projet de loi portant modification de la loi n°001-2016/AN du 24 mars 2016 portant création (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 25 MARS 2021
Ordre du jour : Election des juges parlementaires de la Haute Cour de justice.
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale
Secrétaires de séance : Monsieur Alpha OUSMANE Premier Secrétaire parlementaire (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 03 MARS 2021
Ordre du jour : cérémonie d’ouverture de la première session ordinaire de l’année 2021.
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale
Secrétaire de séance : Madame OUEDRAOGO/SAWADOGO Maïmouna Sixième Secrétaire parlementaire (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 09 FEVRIER 2021
Ordre du jour :
- élection des membres du Bureau de l’Assemblée nationale, - mise en place des commissions générales.
Présidents de séance :
Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale
Secrétaires de séance : Monsieur Issouf NIKIEMA (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 04 FEVRIER 2021
Ordre du jour : Déclaration de politique générale de Son Excellence Monsieur le Premier ministre, Chef du gouvernement.
Présidents de séance :
Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale
Secrétaires de séance : Monsieur Issouf (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 28 DECEMBRE 2020
Ordre du jour : installation du bureau d’âge ; validation du mandat des députés ; élection du Président de l’Assemblée nationale ; mise en place d’une commission ad hoc chargée de l’élaboration du Règlement de la nouvelle Assemblée nationale.
Présidents de séance : (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 22 DECEMBRE 2020
Ordre du jour : Clôture de la deuxième session ordinaire de l’année 2020.
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale
Secrétaire de séance : Madame Mamata TIENDREBEOGO Neuvième Secrétaire parlementaire
Ordre du jour : (...)
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020
Ordre du jour : dossier n°43 relatif à la proposition de loi portant promotion des établissements sanitaires privés de soins au Burkina Faso ; dossier n°44 relatif à la proposition de loi relative au don, au prélèvement, à la transplantation et aux greffes d’organes, (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 10 AVRIL 2018
Ordre du jour :
Question orale avec débat du député Lassina OUATTARA adressée au Ministre
de la communication et des relations avec le parlement, relative à l’état des lieux
de la couverture médiatique des zones rouges, notamment au Sahel et la prise en (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 30 MARS 2018
Ordre du jour :
question orale sans débat du député Michel BADIARA, adressée au ministre de
l’éducation nationale et de l’alphabétisation relative à l’ouverture des CEG au Burkina
Faso non suivie de recrutement de professeurs propres à chaque CEG ; (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 23 MARS 2018
Ordre du jour :
Question d’actualité du député Ousséni TAMBOURA, adressée à Son Excellence Monsieur le
Premier ministre, chef du gouvernement, relative à :
l’état de mise en œuvre du protocole d’accord signé par les acteurs du ministère de (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 22 MARS 2018
Dossier en examen :
Projet de loi organique portant modification de la loi organique n°005-2013/AN du 14
mai 2013 portant attributions, composition, organisation et fonctionnement du Conseil
supérieur de la communication, dossier (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 20 MARS 2018
Dossiers en examen :
projet de loi portant habilitation du gouvernement à ratifier par voie
d’ordonnances les accords et conventions de financement conclus entre le
Burkina Faso et les partenaires techniques et financiers, dossier n° 01 (...)
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 09 MARS 2018
Dossier en examen :
Projet de loi portant autorisation de ratification de l’Accord cadre de l’Alliance
solaire internationale (ASI), signé à Marrakech au Maroc, le 15 novembre 2016,
dossier n°03.