Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Hémicycle

Ordre du jour des séances

ORDRE DU JOUR DE LA PREMIERE SESSION ORDINAIRE DE L’ANNEE 2019  
 

Comptes rendus analytiques

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 11 JANVIER 2019 
Ordre du jour : Dossier n°01 relatif au projet de loi portant prorogation de l’état d’urgence déclaré par le décret n°2018-1200/PRES du 31 décembre 2018 portant déclaration de l’état d’urgence. La séance plénière du vendredi 11 janvier 2019 a débuté à 10 heures 21 (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 08 JANVIER 2019 
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire Monsieur Boukary BARRY Quatrième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : Ouverture de la (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 21 DECEMBRE 2018 
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Issa Anatole BONKOUNGOU Quatrième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 20 DECEMBRE 2018 
Présidents de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Issa Anatole BONKOUNGOU Quatrième Secrétaire parlementaire Ordre du (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 18 DECEMBRE 2018 
Président de séance : – Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Issa Anatole BONKOUNGOU Quatrième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 04 DECEMBRE 2018 
Président de séance : Monsieur Bénéwendé Stanislas SANKARA Premier vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Madame Elise F. ILBOUDO/THIOMBIANO Troisième Secrétaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DES SEANCES PLENIERES DU MARDI 27 NOVEMBRE 2018 
Présidents de séance : – Monsieur Bénéwendé Stanislas SANKARA Premier Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Ousmane DIALLO Septième Secrétaire parlementaire Ordre du (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 13 NOVEMBRE 2018 
Présidents de séance : – Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Madame Elise F. ILBOUDO/THIOMBIANO Troisième Secrétaire parlementaire – Monsieur Moussa ZERBO Sixième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 02 NOVEMBRE 2018 
Président de séance : Monsieur Bénéwendé Stanislas SANKARA Premier Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Sangouan Léonce SANON Premier Secrétaire parlementaire – Monsieur Alpha OUSMANE Cinquième Secrétaire parlementaire Ordre (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 30 OCTOBRE 2018  
Président de séance : Monsieur Bénéwendé Stanislas SANKARA Premier Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : – Monsieur Alpha OUSMANE Cinquième Secrétaire parlementaire – Monsieur Dissan Boureima GNOUMOU Huitième Secrétaire parlementaire Ordre (...) 

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Procès verbaux

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 20 JUIN 2017 
Dossier en examen :  ouverture de la deuxième session extraordinaire de l’année 2017  adoption de l’ordre du jour. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 26 MAI 2017 
Ordre du jour : Clôture solennelle de la première session parlementaire ordinaire de l’année 2017. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 23 MAI 2017 
Dossiers en examen :  dossier n°23 relatif au projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°2016-005/PRES du 10 octobre 2016 portant autorisation de ratification des accords d’Istisna’a n°UV-0152 avec son accord de mandat, de prêt n°2UV-0153 et de services (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 22 MAI 2017 
Dossiers en examen :  projet de loi portant ratification de l’ordonnance n°2016/003/PRES du 05 octobre 2016 portant autorisation de ratification des accords de prêts (N°1) UV155, (N°2) UV156 et d’ISTISNA’A UV 157 conclus le 17 mai 2016 à Jakarta en République (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 19 MAI 2017 
Ordre du jour : question orale sans débat du député SANFO Halidou, adressée au ministre de la fonction publique, du travail et de la protection sociale relative à la nécessité de l’organisation des états généraux de la fonction publique dans un contexte de (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 18 MAI 2017 
Dossiers en examen :  projet de loi portant révision de la loi 055-2004/AN du 21 décembre 2004 portant Code général des collectivités territoriales au Burkina Faso, dossier n°41 ;  projet de loi portant organisation de la commercialisation de l’or et des autres (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 15 MAI 2017 
Dossiers en examen :  projet de loi portant protection des végétaux au Burkina Faso, dossier n°12,  projet de loi portant contrôle de la gestion des pesticides au Burkina Faso, dossier n°13. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 09 MAI 2017 
Dossiers en examen :  dossier n°38 relatif au projet de loi portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, gestion 2017 ;  dossier n°33 relatif au crédit-bail ;  dossier n°14 relatif au projet de loi régissant (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 05 MAI 2017 
Ordre du jour : ▪ question orale sans débat du député Jérémie Alexandre SANKARA adressée au Premier ministre relative au bilan exhaustif de Bagrépôle et des autres pôles de croissance dans notre pays ; ▪ question orale sans débat du député Nimayé NABIE adressée au (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 27 AVRIL 2017 
Dossiers en examen :  projet de loi portant loi d’orientation de promotion des petites et moyennes entreprises au Burkina Faso, dossier n°17 ;  projet de loi portant organisation de la concurrence au Burkina Faso, dossier (...) 

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