Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Hémicycle

Ordre du jour des séances

Comptes rendus analytiques

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 19 AVRIL 2021 
Ordre du jour : adresse de Son Excellence Monsieur le Président du Conseil national de la Confédération suisse, dossiers n°13, 14 et 15 relatifs à des projets de loi portant ratification d’ordonnances portant autorisation de ratification d’un accord de (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 16 AVRIL 2021 
Ordre du jour : Projet de loi portant loi d’orientation du tourisme au Burkina Faso. Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Monsieur Issouf NIKIEMA Neuvième Secrétaire parlementaire Ordre (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 15 AVRIL 2021 
Ordre du jour : dossiers n°10, 11 et 12 relatifs à des projets de loi portant ratification d’ordonnances portant autorisation de ratification de deux accords de prêt et d’un accord de financement. Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 13 AVRIL 2021 
Ordre du jour : dossiers n°07, 08 et 09 relatifs à des projets de loi portant ratification d’Ordonnances portant autorisation de ratification de deux accords et d’une convention. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 06 AVRIL 2021 
Ordre du jour : dossier n°06 relatif au projet de loi portant régime de sécurité sociale applicable aux travailleurs salariés et assimilés au Burkina Faso. Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 1er AVRIL 2021 
Ordre du jour : dossier n°05 relatif au projet de loi portant régime de sécurité sociale applicable aux agents publics de l’Etat au Burkina Faso. Président de séance : Monsieur Abdoulaye MOSSE Vice-président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Madame (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 30 MARS 2021 
Ordre du jour : dossier n°03 relatif au projet de loi portant protection des personnes à l’égard du traitement des données à caractère personnel ; dossier n°01 relatif au projet de loi portant modification de la loi n°001-2016/AN du 24 mars 2016 portant création (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 25 MARS 2021 
Ordre du jour : Election des juges parlementaires de la Haute Cour de justice. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Monsieur Alpha OUSMANE Premier Secrétaire parlementaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 03 MARS 2021 
Ordre du jour : cérémonie d’ouverture de la première session ordinaire de l’année 2021. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Madame OUEDRAOGO/SAWADOGO Maïmouna Sixième Secrétaire parlementaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 09 FEVRIER 2021 
Ordre du jour : - élection des membres du Bureau de l’Assemblée nationale, - mise en place des commissions générales. Présidents de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Monsieur Issouf NIKIEMA (...) 

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | ... | 240

Procès verbaux

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 19 DECEMBRE 2017 
Dossiers en examen : Projet de loi portant création d’une fonction publique hospitalière au Burkina Faso, dossier n°67 ; Projet de loi portant statut de la fonction publique hospitalière, dossier n°66. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 14 DECEMBRE 2017 
Dossier en examen : Projet de loi portant programmation militaire quinquennale de la mise en oeuvre du plan stratégique 2018-2022 pour la réforme des forces armées nationales (PSR 2018-2022), dossier n°68. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 13 DECEMBRE 2017 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la Commission d’enquête parlementaire sur le système de santé au Burkina Faso 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 08 DECEMBRE 2017 
Ordre du jour :  trois questions d’actualité posées par les députés DICKO Hama Moussa, ILBOUDO/THOMBIANO Elise et BONZI Tini au Premier ministre ;  question orale sans débat du député DICKO Oumarou, adressée au Premier ministre, relative au chronogramme et point (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 07 DECEMBRE 2017 (MATIN ET SOIR) 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la Commission d’enquête parlementaire sur la réalisation d’infrastructures publiques et l’acquisition d’équipements par les maîtrises d’ouvrages déléguées (MOD). 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 05 DECEMBRE 2017 
Dossiers en examen : projet de loi portant ratification de l’Ordonnance 2017-005/PRES du 08 mai 2017 portant autorisation de ratification de l’Accord de prêt conclu le 10 novembre 2016 à Ouagadougou entre le Burkina Faso et le royaume de Belgique pour le (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 27 NOVEMBRE 2017 
Dossier en examen : Dossier n°55 relatif au projet de loi portant loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2018. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 24 NOVEMBRE 2017 
Dossier en examen : Restitution des travaux de la Commission d’enquête parlementaire sur le système d’enseignement au Burkina Faso. (2e phase) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 23 NOVEMBRE 2017 
Ordre du jour : dossier n°65, relatif projet de loi portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2017 ; dossier n°54, relatif au projet de loi portant loi de règlement au titre du budget de l’Etat, (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 16 NOVEMBRE 2017 
Dossier en examen : Projet de loi portant Code de santé animale et de santé publique vétérinaire ; dossier 61. 

0 | 10 | 20 | 30 | 40 | 50 | 60 | 70 | 80 | ... | 100