Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Hémicycle

Ordre du jour des séances

Comptes rendus analytiques

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 18 DECEMBRE 2020 
Ordre du jour : dossier n°43 relatif à la proposition de loi portant promotion des établissements sanitaires privés de soins au Burkina Faso ; dossier n°44 relatif à la proposition de loi relative au don, au prélèvement, à la transplantation et aux greffes d’organes, (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 17 DECEMBRE 2020 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la Commission d’enquête parlementaire sur le système de la téléphonie mobile au Burkina Faso. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Monsieur (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 15 DECEMBRE 2020 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la mission d’information parlementaire sur la pandémie de la COVID-19 au Burkina Faso. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Madame Maïmouna (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 19 OCTOBRE 2020  
Ordre du jour : dossier n°41, relatif au projet de loi portant loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2021 ; dossier n°40, relatif au projet de loi portant habilitation du gouvernement à ratifier par voie d’ordonnance les accords et (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 30 SEPTEMBRE 2020  
Ordre du jour : Ouverture de la deuxième session ordinaire de l’année 2020. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Madame Mamata TIENDREBEOGO Neuvième Secrétaire parlementaire Ordre du jour (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 25 AOUT 2020 
Ordre du jour : dossier n°33 relatif au projet de loi portant modification de la loi n°014-2001/AN du 03 juillet 2001 portant code électoral ; clôture de la troisième session extraordinaire de l’année 2020. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 24 AOUT 2020 
Ordre du jour : dossier n°35 relatif au projet de loi portant autorisation de ratification du traité relatif aux autorités africaines et malgache de l’aviation civile, adopté à N’Djaména, le 20 janvier 2012 ; dossier n°36 relatif au projet de loi portant autorisation (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 18 AOUT 2020 
Ordre du jour : Ouverture de la troisième session extraordinaire de l’année 2020. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Monsieur Tibo Jean Paul TAPSOBA Deuxième Secrétaire parlementaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 13 JUILLET 2020 
Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Madame Fati OUEDRAOGO Troisième Secrétaire parlementaire Ordre du jour : Clôture de la deuxième session extraordinaire de l’année 2020. La séance (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 09 JUILLET 2020 
Ordre du jour : Dossier n°34 relatif au projet de loi de finances rectificative de la loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2020.   La séance plénière du jeudi 09 juillet 2020 a débuté à 10 heures 29 minutes. 1. Le quorum La vérification (...) 

Procès verbaux

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 13 JANVIER 2017 
Dossiers en examen :  Dossier n°01 relatif au projet de loi portant autorisation de ratification de la Convention sur la répression des actes illicites dirigés contre l’aviation civile internationale et du protocole additionnel à la Convention pour la répression (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 09 JANVIER 2017 
Ordre du jour :  ouverture de la première session extraordinaire de l’année 2017,  adoption de l’ordre du jour. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 22 DECEMBRE 2016 
Ordre du jour : Clôture solennelle de la deuxième session parlementaire ordinaire de l’année 2016. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 20 DECEMBRE 2016 
Ordre du jour : Renouvellement du Bureau et des commissions générales de l’Assemblée nationale. 
PROCES-VERBAL DES SEANCES PLENIERES DES MERCREDI 14 ET JEUDI 15 DECEMBRE 2016 
Dossier en examen : Projet de loi portant loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 2017, dossier n°38. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 02 DECEMBRE 2016 
Dossier en examen : Dossier n°49 relatif au projet de loi portant règlementation générale de la commande publique. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 25 NOVEMBRE 2016 
Ordre du jour :  question d’actualité du député AOUE Ataouegue Joël, relative à l’opération de souscription en vue de vendre des parcelles viabilisées de la Société nationale d’aménagement des terrains urbains (SONATUR) adressée au Premier ministre ;  question orale (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 24 NOVEMBRE 2016 
Dossiers en examen :  Dossier n°48 relatif au projet de loi portant modification de la loi n°025-2010/AN du 18 mai 2010 portant régime juridique applicable aux emplois des enseignants-chercheurs, des enseignants hospitalo-universitaires et des chercheurs au (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 15 NOVEMBRE 2016 
Dossiers en examen :  Projet de loi portant autorisation de ratification de l’Accord révisé de Bangui instituant une Organisation africaine de la propriété intellectuelle (OAPI), adopté le 14 décembre 2015 à Bamako au Mali, dossier n°44 ;  Projet de loi portant (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2016 
Dossiers en examen :  plaidoyer auprès de l’Assemblée nationale de madame Luisa CRUZ, représentante du bureau juridique de la FAO au Burkina Faso, relatif au droit à l’alimentation ;  projet de loi portant autorisation de ratification de la convention (...)