Burkina Faso
Unité - Progrès - Justice

Hémicycle

Ordre du jour des séances

Comptes rendus analytiques

COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 08 JUILLET 2020  
Ordre du jour : dossier n°31 relatif au projet de loi portant modification de la loi n°027-2018/AN du 1er juin 2018 portant statut du cadre de la police nationale ; dossier n°32 relatif au projet de loi portant autorisation de ratification de la souscription du (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 06 JUILLET 2020 
Ordre du jour : La restitution des rapports sur les sorties dans 05 régions du Burkina Faso (Est, Nord, Sahel, Centre-nord et Boucle du Mouhoun). Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 03 JUILLET 2020 
Ordre du jour : Présentation du rapport de la mission d’information sur l’état d’exécution de la loi n°055-2017 du 14 décembre 2017 portant loi de programmation militaire quinquennale 2018-2022. Président de séance : Monsieur Bénéwendé Stanislas SANKARA Premier (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 30 JUIN 2020 
Ordre du jour : Exposé de Monsieur le ministre de l’Economie, des Finances et du Développement sur le Document de Programmation budgétaire et économique pluriannuelle 2021-2023. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 29 JUIN 2020 
Ordre du jour : Ouverture de la deuxième session extraordinaire de l’année 2020. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaires de séance : Madame Mamata TIENDREBEOGO Neuvième Secrétaire parlementaire Ordre du (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 29 MAI 2020 
Ordre du jour : Cérémonie de clôture solennelle de la première session ordinaire de l’année 2020. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Monsieur N’Goummion Bernard SOME Dixième Secrétaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 28 MAI 2020 
Ordre du jour : restitution des rapports de la Commission de l’Evaluation des Politiques publiques et du Suivi des Recommandations (CEPSUR) sur l’état de mise en œuvre des recommandations des commissions d’enquête parlementaires de 2016 et 2017 ; présentation par la (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 27 MAI 2020 
Ordre du jour : Election du Deuxième Vice-président de l’Assemblée nationale. Président de séance : Monsieur Alassane Bala SAKANDE Président de l’Assemblée nationale Secrétaire de séance : Monsieur Sangouan Léonce SANON Sixième Secrétaire parlementaire (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 26 MAI 2020 
Ordre du jour : Dossier n°22 relatif au projet de loi portant ratification de l’Ordonnance n°2019-006/PRES du 20/08/2019 portant autorisation de ratification de la convention CBF 1301 0lu conclue le 12 mars 2019 à Ouagadougou entre le Burkina Faso et l’Agence (...) 
COMPTE RENDU ANALYTIQUE DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 22 MAI 2020 
Ordre du jour : présentation du rapport de la mission sur l’opérationnalisation des fonds miniers, la problématique de l’emploi des nationaux dans les sociétés minières et l’effectivité de paiement de la contribution financière en matière d’eau par les sociétés (...) 

Procès verbaux

PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 28 OCTOBRE 2016 
Ordre du jour :  question orale avec débat du député SORGHO Dieudonné adressée au ministre de l’urbanisme, relative aux conséquences des inondations du 1er septembre 2009 et aux zones inondables de la ville de Ouagadougou ;  question orale sans débat du député (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 27 OCTOBRE 2016 
Ordre du jour : ▪ Message d’adieu, aux députés, de Son Excellence Monsieur Tulinabo MUSHINGUI, Ambassadeur des Etats Unis d’Amérique en fin de mission au Burkina Faso ; ▪ Examen du projet de loi portant apurement administratif des comptes de gestion de l’Etat, des (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 25 OCTOBRE 2016 (Matin et soir) 
Ordre du jour : Restitution des travaux de la commission d’enquête parlementaire sur la gestion des titres miniers et la responsabilité sociale des entreprises minières. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 20 OCTOBRE 2016 
Dossiers en examen :  projet de loi portant autorisation de ratification de la Convention de Minamata sur le mercure, adoptée le 10 octobre 2013 à Kumamoto au Japon, dossier 28 ;  projet de loi portant création de la Cour d’appel de Fada N’Gourma, dossier 33 ; (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 19 OCTOBRE 2016 
Ordre du jour : Présentation du plan national pour le développement économique et social. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MARDI 18 OCTOBRE 2016 
Dossiers en examen :  projet de loi portant autorisation de ratification de la convention sur la réduction des cas d’apatridie, adoptée à New York le 30 août 1961, dossier n°32 ;  projet de loi portant autorisation de ratification de la Charte de l’Organisation de (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU LUNDI 17 OCTOBRE 2016 
Dossier en examen :  Projet de loi portant protection et promotion des droits des personnes âgées. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU VENDREDI 14 OCTOBRE 2016 
Ordre du jour : ▪ une question d’actualité du député PALENFO Kodjo Jacques adressée au Premier ministre ; ▪ deux questions d’actualité des députés SANFO Halidou et KONATE Z. Salimata adressées au Ministre de l’Education nationale et de l’alphabétisation ; ▪ trois (...) 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU JEUDI 13 OCTOBRE 2016 
Dossier en examen : Restitution des travaux de la Commission d’enquête parlementaire sur le foncier urbain au Burkina Faso. 
PROCES-VERBAL DE LA SEANCE PLENIERE DU MERCREDI 28 SEPTEMBRE 2016 
Ordre du jour : Ouverture de la deuxième session ordinaire de l’année 2016.